Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FLORE
COTTARD FRANCIS, GILLES

Numéro de dépôt :
99791322
Date de dépôt :
04/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2009

Présentation de la marque CHATEAU FLORE

Déposée le 4 mai 1999 par COTTARD FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU FLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est COTTARD FRANCIS, GILLES, domicilié(e) 54 RUE RASPAIL, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTARD FRANCIS - France.

La marque CHATEAU FLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FLORE est expirée depuis le 4 mai 2009.

COTTARD FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : AGESPI


COTTARD FRANCIS, GILLES - 54 RUE RASPAIL, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


COTTARD FRANCIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vin d'appellation d'origine.